Le botulisme est une maladie neurologique humaine et animale, le plus souvent d’origine alimentaire, provoquée par l’action de neurotoxines bactériennes (toxines botuliques) produites par la bactérie Clostridium botulinum et qui se manifeste par une paralysie flasque pouvant aller jusqu’à la paralysie respiratoire et l’arrêt cardiaque. Neuf types toxiniques, répartis en une quarantaine de sous-types, sont actuellement connus. En France, le botulisme animal affecte essentiellement les oiseaux (sauvages et domestiques) et les bovins. Chez les volailles, on recense annuellement vingt à trente foyers, majoritairement dus aux types mosaïque C/D (élevages de poulets de chair et de dindes) suivi de D et mosaïque D/C (uniquement dans les élevages de dindes). Chez les bovins, l’incidence sur les 10 dernières années est en moyenne d’une dizaine de foyers par an et les épisodes de botulisme sont dus aux types mosaïque D/C (majoritaire), C, mosaïque C/D et rarement D. Les pertes en élevage liées à ces foyers et les interrogations sur leurs conséquences dans le domaine de la santé publique ont amené les pouvoirs publics à réglementer le botulisme animal en l’intégrant dans la liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales (arrêté du 29 juillet 2013). Aujourd’hui, cette maladie figure dans une liste des maladies animales réglementées d’intérêt national en application de l’article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime (arrêté du 03 mai 2022). Pour autant, aucune mesure de police sanitaire de portée générale n’a été édictée à ce jour pour gérer les foyers de botulisme animal, et chacun est géré au cas par cas par la direction départementale en charge de la protection des populations (DDPP) concernée, et par la Mission des Urgences Sanitaires (MUS) de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL). Jusqu’à présent, ces services se sont appuyés sur : un rapport sur le botulisme animal publié par l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa 2002) et un avis rendu en janvier 2009 sur un projet (par la suite abandonné) d’arrêté fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre le botulisme aviaire (Afssa 2009b). Afin de pouvoir disposer de données actualisées et déterminer des mesures de gestion adaptées aux particularités du botulisme des type C, D et mosaïques C/D ou D/C, la DGAL a saisi l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) à la fin du mois de juin 2019 via quatre saisines (saisines 2019-SA-0112 à 2019-SA-0115).