Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)
Sakina Mhaouty-Kodja
(1)
,
René Habert
(2)
,
Sylvie Babajko
(3)
,
Isabelle Beau
(4)
,
Nicolas Cabaton
(5)
,
Marie-Chantal Canivenc-Lavier
(6)
,
Anne Chauchereau
(7)
,
Nicolas Chevalier
(8)
,
Jean-Baptiste Fini
(9, 10)
,
Guillaume Grenet
(11, 12)
,
Matthieu Keller
(13)
,
Brigitte Le Magueresse Battistoni
(14)
,
Christophe Minier
(15)
,
Hélène Moche
(16)
,
Claire Philippat
(17)
,
Laurent Sachs
(10)
,
Nicolas Venisse
(18)
,
Catherine Viguie
(19)
,
Charline Warembourg
(20)
,
Ludovic Wrobel
(21)
,
Karen Burga
(22)
,
Juliette Deweirdt
(22)
,
Elodie Pasquier
(22)
1
CNRS -
Centre National de la Recherche Scientifique
2 UPD7 - Université Paris Diderot - Paris 7
3 CRC (UMR_S_1138 / U1138) - Centre de Recherche des Cordeliers
4 Signalisation et physiopathologie des cellules épithéliales
5 ToxAlim - ToxAlim
6 CSGA - Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation [Dijon]
7 PMNCO - Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie
8 CHU Nice - Centre Hospitalier Universitaire de Nice
9 Département Régulation, Développement et Diversité Moléculaire
10 PhyMA - Physiologie moléculaire et adaptation
11 HCL - Hospices Civils de Lyon
12 LBBE - Laboratoire de Biométrie et Biologie Evolutive - UMR 5558
13 PRC - Physiologie de la reproduction et des comportements [Nouzilly]
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 SEBIO - Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
16 Institut Pasteur de Lille
17 IAB - Institute for Advanced Biosciences / Institut pour l'Avancée des Biosciences (Grenoble)
18 CHU de Poitiers [La Milétrie] - Centre hospitalier universitaire de Poitiers = Poitiers University Hospital
19 ToxAlim-EXPER - Exposition, Perturbation Endocrino-métabolique et Reproduction
20 Irset - Institut de recherche en santé, environnement et travail
21 Hôpital Universitaire de Genève, Geneva
22 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
2 UPD7 - Université Paris Diderot - Paris 7
3 CRC (UMR_S_1138 / U1138) - Centre de Recherche des Cordeliers
4 Signalisation et physiopathologie des cellules épithéliales
5 ToxAlim - ToxAlim
6 CSGA - Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation [Dijon]
7 PMNCO - Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie
8 CHU Nice - Centre Hospitalier Universitaire de Nice
9 Département Régulation, Développement et Diversité Moléculaire
10 PhyMA - Physiologie moléculaire et adaptation
11 HCL - Hospices Civils de Lyon
12 LBBE - Laboratoire de Biométrie et Biologie Evolutive - UMR 5558
13 PRC - Physiologie de la reproduction et des comportements [Nouzilly]
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 SEBIO - Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
16 Institut Pasteur de Lille
17 IAB - Institute for Advanced Biosciences / Institut pour l'Avancée des Biosciences (Grenoble)
18 CHU de Poitiers [La Milétrie] - Centre hospitalier universitaire de Poitiers = Poitiers University Hospital
19 ToxAlim-EXPER - Exposition, Perturbation Endocrino-métabolique et Reproduction
20 Irset - Institut de recherche en santé, environnement et travail
21 Hôpital Universitaire de Genève, Geneva
22 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
Nicolas Cabaton
- Fonction : Auteur
- PersonId : 737406
- IdHAL : nicolasjcabaton
- ORCID : 0000-0001-6585-5569
- IdRef : 120983184
Marie-Chantal Canivenc-Lavier
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1153797
- IdHAL : marie-chantal-canivenc-lavier
- ORCID : 0000-0001-8594-0576
Matthieu Keller
- Fonction : Auteur
- PersonId : 174404
- IdHAL : matthieu-keller
- ORCID : 0000-0002-5445-7431
- IdRef : 079107427
Catherine Viguie
- Fonction : Auteur
- PersonId : 736414
- IdHAL : catherine-viguie
- ORCID : 0000-0002-3362-5125
- IdRef : 134529731
Résumé
Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH
n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union Européenne et des pays de
l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent
chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une (des)
préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui
pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces
substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP2), publié3 sur le
site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte
description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances qui va
être évaluée. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales émanent de données
démontrant une toxicité de la substance, associées ou renforcées par des caractéristiques
d’exposition telles que : usages générant une dispersion des substances ou usages par des
travailleurs et/ou les consommateurs.