Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5) - Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail Accéder directement au contenu
Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2024

Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)

Nicolas Cabaton
Karen Burga
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1355917
Juliette Deweirdt
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1355918
Elodie Pasquier
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1121453

Résumé

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union Européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une (des) préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP2), publié3 sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances qui va être évaluée. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales émanent de données démontrant une toxicité de la substance, associées ou renforcées par des caractéristiques d’exposition telles que : usages générant une dispersion des substances ou usages par des travailleurs et/ou les consommateurs.
Fichier non déposé

Dates et versions

anses-04473397 , version 1 (22-02-2024)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Identifiants

  • HAL Id : anses-04473397 , version 1

Citer

Sakina Mhaouty-Kodja, René Habert, Sylvie Babajko, Isabelle Beau, Nicolas Cabaton, et al.. Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5) : Annule et remplace l’avis du 23 novembre 2023. Saisine n°2023-REACH-0092, Anses. 2024, 14 p. ⟨anses-04473397⟩
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