Avis de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
Sakina Mhaouty-Kodja
(1)
,
René Habert
(2)
,
Sylvie Babajko
(3)
,
Isabelle Beau
(3, 4)
,
Nicolas J. Cabaton
(5, 4)
,
Marie-Chantal Canivenc-Lavier
(5)
,
Anne Chauchereau
(3, 6)
,
Nicolas Chevalier
(7)
,
Jean Baptiste Fini
(1)
,
Guillaume Grenet
(8)
,
Matthieu Keller
(9)
,
Brigitte Le Magueresse-Battistoni
(3, 10)
,
Christophe Minier
(11)
,
Hélène Moche
(12)
,
Claire Philippat
(13)
,
Laurent Sachs
(1)
,
Nicolas Venisse
(14)
,
Catherine Viguié
(5)
,
Charline Warembourg
(3)
,
Ludovic Wrobel
(15)
,
Fabrizio Pariselli
(1)
,
Sylvie Baltora-Rosset
(16, 17)
,
Isabelle Billault
(18)
,
Christophe Calvayrac
(19, 20, 21)
,
Gwenaël Corbel
(22)
,
Richard Daniellou
(23)
,
Franck-Olivier Denayer
(24)
,
Laure Geoffroy
(25)
,
René Habert
(26)
,
Philippe Juvin
(2)
,
Ludovic Le Hegarat
(27)
,
Nicolas Loiseau
(28)
,
Jean Martinez
(29)
,
Christophe Minier
(30)
,
Vincent Richard
(31, 32)
,
Bernard Salles
(33)
,
Paule Vasseur
(34)
,
Catherine Viguie
(5)
,
Claire Beausoleil
(35)
,
Elodie Pasquier
(35)
1
CNRS -
Centre National de la Recherche Scientifique
2 Retraité
3 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
4 PHYSENDO - Physiologie et physiopathologie endocriniennes
5 INRAE - Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement
6 PMNCO - Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie
7 CHU Nice - Centre Hospitalier Universitaire de Nice
8 Université de Lyon
9 PRC - Physiologie de la reproduction et des comportements [Nouzilly]
10 CarMeN - Cardiovasculaire, métabolisme, diabétologie et nutrition
11 ULH - Université Le Havre Normandie
12 Institut Pasteur de Lille
13 CEI - IEC - Comité d'éthique de l'Inserm = The Inserm Ethics Committee
14 Service de Neurochirurgie [CHU de Poitiers]
15 Chercheur indépendant
16 UPJV - Université de Picardie Jules Verne
17 EDYSAN - Ecologie et Dynamique des Systèmes Anthropisés - UMR CNRS 7058 UPJV
18 Université Paris-Saclay
19 LBBM - Laboratoire de Biodiversité et Biotechnologies Microbiennes
20 BAE - Biocapteurs-Analyses-Environnement
21 UPVD - Université de Perpignan Via Domitia
22 ICP - Institut CNRS-PAULI
23 UO - Université d'Orléans
24 Université de Lille
25 INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
26 UPD7 - Université Paris Diderot - Paris 7
27 Laboratoire de Fougères - ANSES
28 ToxAlim-TIM - Toxicologie Intégrative & Métabolisme
29 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron [Pôle Chimie Balard]
30 SEBIO - Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
31 EnVI - Endothélium, valvulopathies et insuffisance cardiaque
32 CHU Rouen
33 UT - Université de Toulouse
34 UL - Université de Lorraine
35 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
2 Retraité
3 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
4 PHYSENDO - Physiologie et physiopathologie endocriniennes
5 INRAE - Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement
6 PMNCO - Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie
7 CHU Nice - Centre Hospitalier Universitaire de Nice
8 Université de Lyon
9 PRC - Physiologie de la reproduction et des comportements [Nouzilly]
10 CarMeN - Cardiovasculaire, métabolisme, diabétologie et nutrition
11 ULH - Université Le Havre Normandie
12 Institut Pasteur de Lille
13 CEI - IEC - Comité d'éthique de l'Inserm = The Inserm Ethics Committee
14 Service de Neurochirurgie [CHU de Poitiers]
15 Chercheur indépendant
16 UPJV - Université de Picardie Jules Verne
17 EDYSAN - Ecologie et Dynamique des Systèmes Anthropisés - UMR CNRS 7058 UPJV
18 Université Paris-Saclay
19 LBBM - Laboratoire de Biodiversité et Biotechnologies Microbiennes
20 BAE - Biocapteurs-Analyses-Environnement
21 UPVD - Université de Perpignan Via Domitia
22 ICP - Institut CNRS-PAULI
23 UO - Université d'Orléans
24 Université de Lille
25 INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
26 UPD7 - Université Paris Diderot - Paris 7
27 Laboratoire de Fougères - ANSES
28 ToxAlim-TIM - Toxicologie Intégrative & Métabolisme
29 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron [Pôle Chimie Balard]
30 SEBIO - Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
31 EnVI - Endothélium, valvulopathies et insuffisance cardiaque
32 CHU Rouen
33 UT - Université de Toulouse
34 UL - Université de Lorraine
35 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
Sakina Mhaouty-Kodja
- Fonction : Auteur
- PersonId : 742270
- IdHAL : mhaouty-kodja
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Sylvie Babajko
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1153900
- IdHAL : sylvie-babajko
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Isabelle Beau
- Fonction : Auteur
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Nicolas J. Cabaton
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : nicolasjcabaton
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Marie-Chantal Canivenc-Lavier
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : marie-chantal-canivenc-lavier
- ORCID : 0000-0001-8594-0576
Anne Chauchereau
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : anne-chauchereau
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Nicolas Chevalier
- Fonction : Auteur
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Jean Baptiste Fini
- Fonction : Auteur
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Guillaume Grenet
- Fonction : Auteur
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Matthieu Keller
- Fonction : Auteur
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Brigitte Le Magueresse-Battistoni
- Fonction : Auteur
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Christophe Minier
- Fonction : Auteur
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Claire Philippat
- Fonction : Auteur
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Laurent Sachs
- Fonction : Auteur
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Nicolas Venisse
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1165856
- ORCID : 0000-0002-7466-6388
- IdRef : 121591735
Catherine Viguié
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : catherine-viguie
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- IdRef : 134529731
Charline Warembourg
- Fonction : Auteur
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Ludovic Wrobel
- Fonction : Auteur
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Elodie Pasquier
- Fonction : Auteur
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- ORCID : 0000-0002-6930-1560
Résumé
Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne (UE) et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.
Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’État membre évaluateur, deux situations peuvent se présenter :
a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ;
b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des meilleures options de mesures de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. (Extrait)
