Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes
Pierre Champy
(1)
,
Sabrina Boutefnouchet
(2)
,
Hanh Dufat
(2)
,
Marion Girardot
(3)
,
Thierry Hennebelle
(4)
,
Marie-Aleth Lacaille-Dubois
(5)
,
Serge Michalet
(6)
,
Céline Rivière
(7)
,
Florence Souard
(8)
,
Dominique Angèle Vuitton
(5)
,
Bernard Weniger
(9)
,
Clara Benzi-Schmid
(10)
,
Karine Adel-Patient
(1, 11)
,
Charlotte Beaudart
(12)
,
Annabelle Bedard
(13)
,
Cécile Betry
(14, 15)
,
Patrick Borel
(16)
,
Blandine de Lauzon-Guillain
(17, 18)
,
Christine Feillet-Coudray
(19)
,
Jérôme Gay-Queheillard
(20)
,
Aurélie Goncalves
(21, 22)
,
Tao Jiang
(23)
,
Emmanuelle Kesse-Guyot
(24)
,
Nathanael Lapidus
(25)
,
Corinne Malpuech-Brugere
(26)
,
Christine Morand
(26)
,
Thomas Mouillot
(27, 5)
,
Ruddy Richard
(28)
,
Anne-Sophie Rousseau
(29)
,
Olivier Steichen
(25, 30)
,
Stéphane Walrand
(26)
,
Vincent Bitane
(31)
,
Julie Brionne
(31)
,
Aymeric Dopter
(31)
,
Youssef El-Ouadrhiri
(31)
,
Fanny Huret
(31)
,
Claire Mathiot
(31)
1
Université Paris-Saclay
2 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
3 EBI [Poitiers] - Écologie et biologie des interactions
4 BioEcoAgro - Equipe 5 - Specialized Metabolites of Plant Origin
5 UBFC - Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE]
6 LEM - Laboratoire d'Ecologie Microbienne - UMR 5557
7 Université de Lille
8 UGA UFR FEG - Université Grenoble Alpes - Faculté d'Économie de Grenoble
9 UNISTRA - Université de Strasbourg
10 OSAV - Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
11 CEA - CEA- Saclay
12 Université de Liège
13 CESP - Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations
14 SBRI - Institut cellule souche et cerveau / Stem Cell and Brain Research Institute
15 UGA - Université Grenoble Alpes
16 C2VN - Centre recherche en CardioVasculaire et Nutrition = Center for CardioVascular and Nutrition research
17 UPCité - Université Paris Cité
18 CRESS (U1153 / UMR_A 1125) - Centre for Research in Epidemiology and Statistics | Centre de Recherche Épidémiologie et Statistiques
19 DMEM - Dynamique du Muscle et Métabolisme
20 PERITOX - Périnatalité et Risques Toxiques - UMR INERIS_I 1 UPJV
21 UNIMES - Université de Nîmes
22 APSY-V - Laboratoire Activités Physiques et Sportives et processus PSYchologiques : recherches sur les Vulnérabilités / Université de Nîmes
23 UB - Université de Bourgogne
24 EREN [CRESS - U1153 / UMR_A 1125] - Nutritional Epidemiology Research Team | Equipe de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle
25 iPLESP - Institut Pierre Louis d'Epidémiologie et de Santé Publique
26 UNH - Unité de Nutrition Humaine
27 CSGA - Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation [Dijon]
28 UCA - Université Clermont Auvergne
29 IBV - Institut de Biologie Valrose
30 CHU Tenon [AP-HP]
31 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
2 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
3 EBI [Poitiers] - Écologie et biologie des interactions
4 BioEcoAgro - Equipe 5 - Specialized Metabolites of Plant Origin
5 UBFC - Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE]
6 LEM - Laboratoire d'Ecologie Microbienne - UMR 5557
7 Université de Lille
8 UGA UFR FEG - Université Grenoble Alpes - Faculté d'Économie de Grenoble
9 UNISTRA - Université de Strasbourg
10 OSAV - Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
11 CEA - CEA- Saclay
12 Université de Liège
13 CESP - Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations
14 SBRI - Institut cellule souche et cerveau / Stem Cell and Brain Research Institute
15 UGA - Université Grenoble Alpes
16 C2VN - Centre recherche en CardioVasculaire et Nutrition = Center for CardioVascular and Nutrition research
17 UPCité - Université Paris Cité
18 CRESS (U1153 / UMR_A 1125) - Centre for Research in Epidemiology and Statistics | Centre de Recherche Épidémiologie et Statistiques
19 DMEM - Dynamique du Muscle et Métabolisme
20 PERITOX - Périnatalité et Risques Toxiques - UMR INERIS_I 1 UPJV
21 UNIMES - Université de Nîmes
22 APSY-V - Laboratoire Activités Physiques et Sportives et processus PSYchologiques : recherches sur les Vulnérabilités / Université de Nîmes
23 UB - Université de Bourgogne
24 EREN [CRESS - U1153 / UMR_A 1125] - Nutritional Epidemiology Research Team | Equipe de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle
25 iPLESP - Institut Pierre Louis d'Epidémiologie et de Santé Publique
26 UNH - Unité de Nutrition Humaine
27 CSGA - Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation [Dijon]
28 UCA - Université Clermont Auvergne
29 IBV - Institut de Biologie Valrose
30 CHU Tenon [AP-HP]
31 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
Pierre Champy
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1250519
- ORCID : 0000-0003-2852-5098
Marion Girardot
- Fonction : Auteur
- PersonId : 743011
- IdHAL : marion-girardot
- ORCID : 0000-0001-9445-3139
- IdRef : 129545767
Thierry Hennebelle
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1027209
Marie-Aleth Lacaille-Dubois
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1044083
Serge Michalet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 744299
- IdHAL : serge-michalet
- ORCID : 0000-0001-8393-3639
- IdRef : 115242368
Céline Rivière
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1293185
- IdHAL : celine-riviere
- ORCID : 0000-0002-8618-5530
- IdRef : 074285742
Florence Souard
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1094438
Dominique Angèle Vuitton
- Fonction : Auteur
- PersonId : 760635
- ORCID : 0000-0003-0043-3896
Jérôme Gay-Queheillard
- Fonction : Auteur
- PersonId : 752849
- IdHAL : jerome-gay-queheillard
- ORCID : 0000-0002-5174-9308
- IdRef : 160499542
Aurélie Goncalves
- Fonction : Auteur
- PersonId : 171565
- IdHAL : aurelie-goncalves
- ORCID : 0000-0003-0843-4578
- IdRef : 184535999
Nathanael Lapidus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 181659
- IdHAL : nathanael-lapidus
- ORCID : 0000-0002-4837-1068
- IdRef : 170023915
Aymeric Dopter
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1304024
- IdRef : 18956945X
Fanny Huret
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1304025
- IdRef : 195013441
Résumé
L’expertise est réalisée dans le cadre du décret n°2006-352 relatif aux compléments
alimentaires et de l’arrêté du 24 juin 2014, ci-après nommé arrêté « plantes », établissant la
liste des plantes, autres que les champignons, les lichens et les algues, autorisées dans les
compléments alimentaires et les conditions de leur emploi.
L’arrêté « plantes » prévoit des restrictions pour 73 plantes parmi les 540 plantes présentes
dans son annexe I. Ces restrictions concernent le plus souvent des avertissements pour des
populations à risques, mais également des modes de préparation de l’extrait de plantes ou
l’indication de teneurs limites ou de valeurs d’exposition limites pour des substances
préoccupantes.
En 2019, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des
fraudes (DGCCRF) a publié une liste non réglementaire de 1011 plantes en précisant si la
plante est susceptible de faire l’objet de restrictions sanitaires au regard des données
disponibles, sans autres précisions. Les plantes de l’arrêté « plantes » sont reprises dans cette
nouvelle liste.
Dans le cadre de cette auto-saisine, le GT « Plantes » a recensé les plantes susceptibles
d’être utilisées dans les compléments alimentaires et bénéficiant d’une monographie de
l’Agence européenne des médicaments (European Medicines Agency), ci-après nommée
« monographie EMA ». Certains avertissements et recommandations, proposés dans les
monographies de ces plantes et utilisés dans le cadre du médicament, peuvent faire l’objet
d’une extrapolation pour une utilisation de ces mêmes plantes dans les compléments
alimentaires. Après analyse des experts rapporteurs, cette extrapolation aura pour but de
contribuer à l’encadrement de la sécurité d’utilisation de ces plantes dans les compléments
alimentaires, pour une exposition (plante ou substance) considérée comme équivalente.