Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes - Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2023

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes

Pierre Champy
Marion Girardot
Céline Rivière
Vincent Bitane
  • Function : Author
  • PersonId : 1304022
Youssef El-Ouadrhiri
  • Function : Author
  • PersonId : 1304023
Aymeric Dopter
  • Function : Author
  • PersonId : 1304024
  • IdRef : 18956945X
Fanny Huret
  • Function : Author
  • PersonId : 1304025
  • IdRef : 195013441
Claire Mathiot
  • Function : Author
  • PersonId : 1304026
Julie Brionne
  • Function : Author
  • PersonId : 1304027

Abstract

L’expertise est réalisée dans le cadre du décret n°2006-352 relatif aux compléments alimentaires et de l’arrêté du 24 juin 2014, ci-après nommé arrêté « plantes », établissant la liste des plantes, autres que les champignons, les lichens et les algues, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi. L’arrêté « plantes » prévoit des restrictions pour 73 plantes parmi les 540 plantes présentes dans son annexe I. Ces restrictions concernent le plus souvent des avertissements pour des populations à risques, mais également des modes de préparation de l’extrait de plantes ou l’indication de teneurs limites ou de valeurs d’exposition limites pour des substances préoccupantes. En 2019, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a publié une liste non réglementaire de 1011 plantes en précisant si la plante est susceptible de faire l’objet de restrictions sanitaires au regard des données disponibles, sans autres précisions. Les plantes de l’arrêté « plantes » sont reprises dans cette nouvelle liste. Dans le cadre de cette auto-saisine, le GT « Plantes » a recensé les plantes susceptibles d’être utilisées dans les compléments alimentaires et bénéficiant d’une monographie de l’Agence européenne des médicaments (European Medicines Agency), ci-après nommée « monographie EMA ». Certains avertissements et recommandations, proposés dans les monographies de ces plantes et utilisés dans le cadre du médicament, peuvent faire l’objet d’une extrapolation pour une utilisation de ces mêmes plantes dans les compléments alimentaires. Après analyse des experts rapporteurs, cette extrapolation aura pour but de contribuer à l’encadrement de la sécurité d’utilisation de ces plantes dans les compléments alimentaires, pour une exposition (plante ou substance) considérée comme équivalente.
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Dates and versions

anses-04168468 , version 1 (21-07-2023)

Licence

Identifiers

  • HAL Id : anses-04168468 , version 1

Cite

Pierre Champy, Sabrina Boutefnouchet, Hanh Dufat, Marion Girardot, Thierry Hennebelle, et al.. Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes. Saisine n°2019-SA-0155, Anses. 2023, 542 p. ⟨anses-04168468⟩
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