Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2023

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes

1 Université Paris-Saclay
2 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
3 EBI [Poitiers] - Écologie et biologie des interactions
4 BioEcoAgro - Equipe 5 - Specialized Metabolites of Plant Origin
5 UBFC - Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE]
6 LEM - Laboratoire d'Ecologie Microbienne - UMR 5557
7 Université de Lille
8 UGA UFR FEG - Université Grenoble Alpes - Faculté d'Économie de Grenoble
9 UNISTRA - Université de Strasbourg
10 OSAV - Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
11 CEA - CEA- Saclay
12 Université de Liège
13 CESP - Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations
14 SBRI - Institut cellule souche et cerveau / Stem Cell and Brain Research Institute
15 UGA - Université Grenoble Alpes
16 C2VN - Centre recherche en CardioVasculaire et Nutrition = Center for CardioVascular and Nutrition research
17 UPCité - Université Paris Cité
18 CRESS (U1153 / UMR_A 1125) - Centre for Research in Epidemiology and Statistics | Centre de Recherche Épidémiologie et Statistiques
19 DMEM - Dynamique du Muscle et Métabolisme
20 PERITOX - Périnatalité et Risques Toxiques - UMR INERIS_I 1 UPJV
21 UNIMES - Université de Nîmes
22 APSY-V - Laboratoire Activités Physiques et Sportives et processus PSYchologiques : recherches sur les Vulnérabilités / Université de Nîmes
23 UB - Université de Bourgogne
24 EREN [CRESS - U1153 / UMR_A 1125] - Nutritional Epidemiology Research Team | Equipe de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle
25 iPLESP - Institut Pierre Louis d'Epidémiologie et de Santé Publique
26 UNH - Unité de Nutrition Humaine
27 CSGA - Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation [Dijon]
28 UCA - Université Clermont Auvergne
29 IBV - Institut de Biologie Valrose
30 CHU Tenon [AP-HP]
31 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
Pierre Champy
Marion Girardot
Céline Rivière
Vincent Bitane
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304022
Julie Brionne
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304027
Aymeric Dopter
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304024
  • IdRef : 18956945X
Youssef El-Ouadrhiri
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304023
Fanny Huret
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304025
  • IdRef : 195013441
Claire Mathiot
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1304026

Résumé

L’expertise est réalisée dans le cadre du décret n°2006-352 relatif aux compléments alimentaires et de l’arrêté du 24 juin 2014, ci-après nommé arrêté « plantes », établissant la liste des plantes, autres que les champignons, les lichens et les algues, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi. L’arrêté « plantes » prévoit des restrictions pour 73 plantes parmi les 540 plantes présentes dans son annexe I. Ces restrictions concernent le plus souvent des avertissements pour des populations à risques, mais également des modes de préparation de l’extrait de plantes ou l’indication de teneurs limites ou de valeurs d’exposition limites pour des substances préoccupantes. En 2019, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a publié une liste non réglementaire de 1011 plantes en précisant si la plante est susceptible de faire l’objet de restrictions sanitaires au regard des données disponibles, sans autres précisions. Les plantes de l’arrêté « plantes » sont reprises dans cette nouvelle liste. Dans le cadre de cette auto-saisine, le GT « Plantes » a recensé les plantes susceptibles d’être utilisées dans les compléments alimentaires et bénéficiant d’une monographie de l’Agence européenne des médicaments (European Medicines Agency), ci-après nommée « monographie EMA ». Certains avertissements et recommandations, proposés dans les monographies de ces plantes et utilisés dans le cadre du médicament, peuvent faire l’objet d’une extrapolation pour une utilisation de ces mêmes plantes dans les compléments alimentaires. Après analyse des experts rapporteurs, cette extrapolation aura pour but de contribuer à l’encadrement de la sécurité d’utilisation de ces plantes dans les compléments alimentaires, pour une exposition (plante ou substance) considérée comme équivalente.
Fichier non déposé

Dates et versions

anses-04168468 , version 1 (21-07-2023)

Licence

Identifiants

  • HAL Id : anses-04168468 , version 1

Citer

Pierre Champy, Sabrina Boutefnouchet, Hanh Dufat, Marion Girardot, Thierry Hennebelle, et al.. Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes. Saisine n°2019-SA-0155, Anses. 2023, 542 p. ⟨anses-04168468⟩
143 Consultations
0 Téléchargements

Partager

More