Mise à jour des données relatives aux expositions à la silice cristalline dans l’air extérieur chez les riverains de sites d’activités émettrices de silice cristalline
Résumé
L’Anses a publié en 2019 un rapport d’expertise sur les « dangers, les expositions et les risques sanitaires relatifs à la silice cristalline ». Concernant les risques pour la population générale, l’expertise conclut que les données recueillies sur les niveaux d’exposition à la silice cristalline de la population générale ne permettaient pas de réaliser une évaluation des risques sanitaires. De plus, l’expertise souligne qu’il n’existe pas de réglementation environnementale spécifique pour la silice cristalline en France. Dans le cadre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), les installations d’extraction et de premier traitement de minéraux naturels, dans le cadre du régime d’autorisation, sont soumises à des dispositions particulières visant à contrôler l’émission de poussières susceptibles d'incommoder le voisinage et de nuire à la santé et à la sécurité publiques, mais il n’est pas fait mention de silice cristalline. Des mesures de concentrations en silice cristalline dans l’air ambiant peuvent être réalisées lors d’études d’impact, mais les données ne sont pas centralisées.
Ainsi, dans son avis, l’Anses a recommandé pour la prévention des risques, y compris pour la population générale, de documenter les concentrations environnementales en silice cristalline dans l’air extérieur, au travers d’études réalisées aussi bien en station de fond qu’à proximité de sites susceptibles de générer des aérosols contenant de la silice cristalline, tels que les axes routiers et chantiers BTP. Puis, selon les résultats, d’évaluer l’intérêt d’inclure la silice cristalline dans le cadre de la surveillance de la qualité de l’air extérieur.
Plus spécifiquement sur les carrières, l’Anses a recommandé, pour la protection de la population générale, de surveiller dans le cadre de la réglementation relative aux ICPE les émissions de silice cristalline, notamment à l’attention des riverains de ce type d’installation.
L’Agence a également recommandé que les données issues de cette surveillance soient centralisées et accessibles.
Suite à cette recommandation, la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) a sollicité les fédérations professionnelles des industries de carrières (Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (UNICEM) et fédération Minéraux Industriels-France (MIF)) afin d’évaluer les suites possibles à donner aux recommandations de l’Agence. Ces dernières ont conduit une étude visant à mesurer l’exposition à la silice
cristalline autour d’une sélection de carrières réalisée par un bureau d’expertise. Cette étude fait l’objet d’un rapport en trois parties qui a été transmis à l’Anses (EVADIES, MIF et UNPG 2022a, 2022b, 2022c). [Saisine liée 2015-SA-0236]